header_image
Résultat de votre recherche

MENTIONS LEGALES

Ce site lecoindulmnp.fr – ci après désigné par « le Site » – est édité par la société – ci après dénommée l’Editeur – :
Raison sociale Sextant Properties
Forme sociale SARL
Capital 100 000 €
Siège social 1 rue de Stockhlom 75008 PARIS
SIRET 522 780 014 00018
Numéro de TVA intracommunautaire FR16522780014
Téléphone 01 86 95 28 37
Directeur de publication Matthieu Cany & Brice Bonato
Numéro de carte pro T13639 enregistrée auprès de la préfecture de police de Paris
Numéro de déclaration
de la CNIL
1639927 v 0
Récépissé de la declaration
Info caisse de garantie Absence de garantie financière, aucun maniement de fonds.
Honoraires de l’agence : barème
« (*) Ces informations ne sont pas disponibles pour l’instant, cependant pour en prendre connaissance merci de nous contacter »
Les annonces immobilières

Bien que faisant l’objet du plus grand soin dans leur traitement, les caractéristiques y figurant ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle. Sextant France ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s’y trouver. Les informations figurant dans le descriptif des biens à vendre sont communiquées par les mandataires du réseau qui sont indépendants et rédigent les annonces sous leur propre responsabilité, dont la commission ne doit jamais excéder les barèmes d’honoraires de Sextant France portés aux présentes.

Contenu rédactionnel

Le site Internet propose, à titre documentaire, différents textes à exploiter avec le discernement qu’il convient.

Partenaires

Sextant France a sélectionné des partenaires, présents sur le site Internet, pour la qualité de leurs services. Sextant France ne peut être tenu responsable de l’exécution de ces services.

Simulations

Les utilisateurs du site ont à leur disposition des «simulateurs» permettant d’effectuer un certain nombre de calculs; ils n’ont pour but que de les éclairer sur des valeurs et ne sont à utiliser qu’à titre indicatif; leur exactitude et leur véracité n’est pas garantie.

Protection des utilisateurs

Les utilisateurs du site www.sextantfrance.fr ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés par le réseau ou par des représentants du réseau, disposent conformément à la loi «Informatique et Libertés» Nº 78-17 du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données.
Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en début de page ; pour faciliter l’exercice de ce droit.
Récépissés de déclaration de la CNIL nº1639927 v 0.

Données échangées

Sextant France ne peut garantir aux utilisateurs du site éponyme que les données échangées ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers. De son côté, l’éditeur, s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser ces échanges.

Liens hypertextes

Le site propose des liens hypertextes vers des sites tiers, la responsabilité de Sextant France ne pourra être retenue en cas de litige entre un site référencé et un utilisateur et ne supportera aucune responsabilité sur le contenu, les produits et les services disponibles sur ces sites tiers ou à partir de ces sites ainsi que leurs accès et leurs bons fonctionnements techniques. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.sextantfrance.fr nécessite une autorisation préalable écrite de Sextant France.

Copyright

La marque, le logo et la charte graphique sont la propriété exclusive de Sextant Properties Ltd
L’ensemble des données (textes et images) figurant sur les pages du site www.sextantfrance.fr sont la propriété exclusive de Sextant France: l’utilisation, la reproduction, l’imitation, l’exploitation, à titre gratuit ou onéreux, en partie ou en totalité, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Accès au site

Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois Sextant France ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF. Pour des raisons de maintenance, Sextant France pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Droit applicable en cas de litige

En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

Attribution de juridiction

Tout différend n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux français compétents.

Barèmes d’honoraires

Barème Immobilier

  • Affiner votre recherche

    0 € à 1.000.000 €

    Recherche avancée
  • Réinitialiser mot de passe